Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Eurasienne
ctc design , sarl

Numéro de dépôt :
3769686
Date de dépôt :
28/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2020
L\'Eurasienne de ctc design

Présentation de la marque L'Eurasienne

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ctc design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Eurasienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ctc design domicilié(e) 417 chemin joseph durbec - 06410 - Biot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ctc design domicilié(e) 417 chemin joseph durbec - 06410 - Biot - France.

La marque L'Eurasienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Eurasienne est expirée depuis le 28 septembre 2020.

ctc design a également déposé les autres marques suivantes : LES ARTISANS DU MEKONG , VISION SOLIDAIRE , LA COMPAGNIE DES INDES , ENTRE 2 RIVES , IMAGE SOLIDAIRE


ctc design , sarl - 417 chemin joseph durbec - 06410 - Biot - France


ctc design - 417 chemin joseph durbec - 06410 - Biot - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Photographies ; articles de papeterie ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices.